La Belle de Neuilly

Mairie de Neuilly-Plaisance, Collectivité territoriale

Présentation de la marque La Belle de Neuilly

Déposée par voie électronique le 4 juin 2014 par Mairie de Neuilly-PlaisanceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle de Neuilly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est Mairie de Neuilly-PlaisanceTODO domicilié(e) 6 rue du Général De Gaulle - 93360 - Neuilly-Plaisance - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 300 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Neuilly-Plaisance, M. Christian DEMUYNCK domicilié(e) 6 rue du Général De Gaulle - 93360 - Neuilly-Plaisance - France.

La marque La Belle de Neuilly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle de Neuilly est expirée depuis le 4 juin 2024.

Mairie de Neuilly-Plaisance a également déposé les autres marques suivantes : La Belle de Neuilly-Plaisance , LECTURE ACADEMIE DEVIENS UNE STAR DE LA LECTURE!